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Marques déposées par FOMBELLE Eric
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LE DRACENOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DRACENOIS
FOMBELLE Eric

Numéro de dépôt :
1293904
Date de dépôt :
24/12/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/1994
LE DRACENOIS de FOMBELLE Eric

Présentation de la marque LE DRACENOIS

Déposée le 24 décembre 1984 par FOMBELLE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DRACENOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOMBELLE Eric domicilié(e) 93, chemin du Coutelet, 83300 DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.

La marque LE DRACENOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DRACENOIS est expirée depuis le 24 décembre 1994.

FOMBELLE Eric a également déposé les autres marques suivantes : FOMBELLE


FOMBELLE Eric - 93, chemin du Coutelet, 83300 DRAGUIGNAN - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.// Gâteaux entremets.